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| Hitier, Benoist; Bottesini, Robert; Cuvelier, Nicolas. |
| L'Observatoire de l'Environnement littoral et marin Manche-sud Mer du Nord, Nausicaa, Eden 62 et Rivages Propres se sont regroupés pour mettre en place un programme pluriannuel d'activités baptisé "AGIR ENSEMBLE POUR LE LITTORAL : 1994-2004" qui a pour objet de contribuer au développement d'une vision globale du littoral par une diffusion d'informations et une pédagogie vers le grand public. L'article 3 de la loi du 15 juillet 1975 permet aux communes d'assurer d'office, après mise en demeure, l'élimination des dépôts sauvages de déchets. L'article 2 de la Loi sur l'eau du 3 décembre 1964 interdit le déversement ou l'immersion dans l'eau de mer de déchets de toute nature. Ce qui signifie que l'on ne devrait pas trouver de déchets anthropiques sur le... |
| Tipo: Text |
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| Ano: 1994 |
URL: http://archimer.ifremer.fr/doc/00132/24286/22284.pdf |
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