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Economie et droit des ressources naturelles renouvelables de la mer - Aspect théorique et application à la zone côtière de la Manche occidentale française - Tome II - Etude juridique ArchiMer
Cudennec, Annie; Curtil, Olivier; Labrot, Véronique; Prat, Jean-luc.
Cette étude constitue une première approche juridique de la problématique AMURE. Elle est centrée sur l'accès aux ressources halieutiques. Compte tenu de l'ambition à la fois pluridisciplinaire, théorique et appliquée du Programme AMURE les contributions qui la composent sont nécessairement diversifiées. Certaines ont pour vocation première de rappeler les données de base des problèmes juridiques relatifs à l'accès aux ressources halieutiques et de permettre ainsi d'engager un dialogue interdisciplinaire. D'autres contributions, plus originales, dégagent les aspects conceptuels du sujet ou apportent un éclairage inédit sur la formation du droit français des pêches. L'ensemble de ces contributions est à lire en gardant à l'esprit que le Programme AMURE doit...
Tipo: Text
Ano: 1996 URL: http://archimer.ifremer.fr/doc/00081/19207/16802.pdf
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Etude des facteurs juridiques du Golfe Normano-Breton - Tome II ArchiMer
Coic, Jean-claude; Guernalec, Cyrille; Le Bihan, Danielle; Le Bozec, Annie; Le Morvan, Didier; Mallein, Jean; Ponzoni, Doris; Prat, Jean-luc.
Tipo: Text
Ano: 1985 URL: http://archimer.ifremer.fr/doc/00047/15856/13259.pdf
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Les pêcheries du golfe normand breton. Options d'aménagement ArchiMer
Berthou, Patrick; Boncoeur, Jean; Prat, Jean-luc; Latrouite, Daniel; Le Gallic, Bertrand; Fifas, Spyros; Curtil, Olivier.
En s'appuyant sur la relative autonomie de la pêche dans le golfe normand-breton et les possibilités de décentralisation que celle-ci permet d'envisager, l'étude proposée vise à définir et à comparer les mérites des options institutionnelles envisageables pour la rationalisation de la pêche dans le golfe normand-breton.
Tipo: Text
Ano: 1998 URL: http://archimer.ifremer.fr/doc/00129/24053/22018.pdf
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